Restrictions
d'utilisation

Mentions légales


Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que le présent site déclaré le 26.11.2006 à la CNIL , (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) sous le numéro de déclaration 1206030 est la propriété de la Société DYSEUROPE Editions, immatriculée au Registre du Commerce d’Abbeville sous le numéro RCS 488 556 648.

Siège social : 52, rue de la République, 80490 Hallencourt
Tél : 03 22 28 62 87
Email : methodeabc@dyseurope.com

La Directrice de la publication du site web est Madame Marlène MERLIVAT en sa qualité de présidente de la société Dyseurope.

La structure générale, (logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site) sont la propriété exclusive de l'exploitant du site www.dyseurope.com.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de l'exploitant du site web et de ses partenaires, ainsi
que les logos figurant sur le site sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et
préalable de l'exploitant du site web.

L'exploitant du site web ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet.

Mentions Légales        |        Conditions Générales de Vente        |        Liens